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Conditions générales

À propos de ces conditions

Ces conditions s'appliquent à l'inscription aux e-mails d'actualités sur cette page Terra Incognita. Terra Incognita est une marque de T.I. Experiences (Antwerpselaan 6/201, 1853 Grimbergen, numéro d'entreprise BE1031933510). En soumettant le formulaire d'inscription, vous acceptez ces conditions.

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Modifications de ces conditions

Nous pouvons mettre à jour ces conditions de temps à autre ; la version actuelle affichée sur cette page s'applique toujours.

Droit applicable et juridiction

Ces conditions sont régies par le droit belge. Tout litige qui ne pourrait être résolu à l'amiable sera soumis aux tribunaux compétents du canton judiciaire de Grimbergen (Justice de paix, siège à Meise) ou, le cas échéant, au Tribunal de première instance francophone de Bruxelles.